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Le monde de l'eau par
l'étiquette d'hier et
d'aujourd'hui.
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Tout ce que vous devez
savoir sur les sources d'eaux
minérales et leurs vertus.
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| J.O. Numéro 293 du 18 Décembre 1999 |
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Textes généraux
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Ministère de l'emploi
et de la solidarité
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| Arrêtés du 3 décembre 1999 portant autorisation
d'emploi de matériaux pour le conditionnement d'eaux minérales naturelles
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| NOR : MESP9923767A |
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Par arrêté de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date
du 3 décembre 1999, est autorisé, pour le conditionnement de l'eau
de la source Clos de l'Abbaye, captée à Saint-Amand-les-Eaux (Nord)
et diffusée sous l'appellation d'eau minérale naturelle, l'emploi
du matériau désigné sous le nom de : RELPET.G5801/CAB/98.
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