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Le monde de l'eau par
l'étiquette d'hier et
d'aujourd'hui.
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Tout ce que vous devez
savoir sur les sources d'eaux
minérales et leurs vertus.
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Histoires d'eau entre nous...
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| J.O. Numéro 249 du 26 Octobre 1999 |
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Textes généraux
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Ministère de l'emploi
et de la solidarité
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| Arrêté du 15 octobre 1999 accordant l'autorisation
d'exploiter des eaux minérales naturelles |
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| NOR : MESP9923215A |
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Par arrêté de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date
du 15 octobre 1999, est accordée, à la Chaîne thermale du soleil,
l'autorisation de livrer et d'administrer au public, en tant qu'eau
minérale naturelle, à l'émergence et après transport à distance,
l'eau du captage « Le Couchant », après mélange avec l'eau du mélange
« Le Vallon » et après transport à distance, l'eau de ce mélange,
situés sur la commune d'Amélie-les-Bains (Pyrénées-Orientales).
Cette autorisation est accordée jusqu'au 27 août 2015.
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