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Le monde de l'eau par
l'étiquette d'hier et
d'aujourd'hui.
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Tout ce que vous devez
savoir sur les sources d'eaux
minérales et leurs vertus.
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| J.O. Numéro 215 du 17 Septembre 1998 |
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Textes généraux
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Ministère de l'emploi
et de la solidarité
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| Arrêté du 7 septembre 1998 accordant l'autorisation
d'exploiter des eaux minérales naturelles |
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| NOR : MESP9822912A |
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Par arrêté de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date
du 7 septembre 1998, est accordée l'autorisation d'exploiter, en
tant qu'eau minérale naturelle, à l'émergence, après transport à
distance et traitement, l'eau du captage « Grande Source du Volcan
» situé sur la commune d'Aizac (Ardèche).
Cette autorisation est accordée pour trente ans.
L'autorisation d'exploiter, en tant qu'eau minérale naturelle, la
source dite « du volcan d'Aizac », située à Aizac (Ardèche), accordée
par arrêté du 14 mai 1868 est révoquée.
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