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Le monde de l'eau par
l'étiquette d'hier et
d'aujourd'hui.
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Tout ce que vous devez
savoir sur les sources d'eaux
minérales et leurs vertus.
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| J.O. Numéro 115 du 20 Mai 1999 |
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Textes généraux
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Ministère de l'emploi
et de la solidarité
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| Arrêté du 6 mai 1999 accordant l'autorisation
d'exploiter une eau minérale naturelle |
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| NOR : MESP9921539A |
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Par arrêté de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date
du 6 mai 1999, est accordée au propriétaire des sources d'Alvignac
l'autorisation de livrer et d'administrer au public, en tant qu'eau
minérale naturelle, à l'émergence et après transport à distance,
l'eau du captage « Daubet 1 », situé sur la commune d'Alvignac (Lot).
Cette autorisation est accordée pour cinq ans.
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